Mentions Légales

Informations Légales
Le site fournit des informations sur la société Agence Prisme, agence de communication
globale résidant à Grenoble, immatriculée RC A 403 457 500.
Le site web est édité par l’Agence Prisme.
Agence Prisme
RC A 403 457 500
Code APE 7311Z
TVA intracommunautaire FR13403457500
Siège social : 33 Quai Jongkind – 38100 Grenoble – France.

Directeur de la publication
Patrick Dallut

Hébergement

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Droits protégés
Le contenu présent sur le site, comprenant notamment l’architecture, la charte graphique et
l’ensemble des éléments disponibles sur le site internet, tels que les textes, logos, images,
bases de données ou tout autre élément multimédia, sont protégés par la législation
applicable en matière de droits d’auteur et de droit des marques.
Toute reproduction, représentation, diffusion, et/ou exploitation partielle ou totale, par
quelque moyen, sous quelque forme et à quelque fin que ce soit, sauf autorisation expresse
préalable et écrite de l’Agence Prisme, est interdite. Ce délit de contrefaçon est passible de
sanctions pénales prévues par la loi, offrant un recours à l’Agence Prisme.
Toute autorisation quel qu’elle soit se doit d’être un accord écrit.

Article L-122- 4
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de
l’auteur ou de ses ayant droit ou ayant cause est illicite. Il en est de même pour la traduction,
l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé
quelconque.

Article L335-3
Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation, ou diffusion, par
quelque moyen que ce soit, d’une oeuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels
qu’ils sont définis et réglementés par la loi.

Cookies
Ce site utilise le service Google Analytics, fournissant des cookies servant à l’analyse de
l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies sont
transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera
ces données dans le but de compiler des rapports d’activité fournis à son éditeur. Google est
susceptible de communiquer ces données tiers en cas d’obligation légale. Ces données ne
permettent pas l’identification de l’utilisateur.